Mentions légales

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Conformément à la législation en vigueur, vous pouvez demander à tout moment de supprimer du contenu sur lequel vous ou vos proches êtes représentés.

Concernant vos données personnelles
Aucune donnée personnelle n'est collectée via ce site ; même pas vos adresses mail ! Il n'y a aucun fichier et si vous remarquez une photo sur laquelle vous vous trouvez (hors photos de groupes) et que vous voulez la supprimer, envoyez un mail en précisant où elle se trouve, son numéro, etc.

* * *
Editeur du site et responsable de la publication : Bruno Marty - Mairie de La Réole
Propriétaire du site : Christophe Gardner
Site mis grâcieusement à la disposition de la mairie de La Réole.
Coordonnées : mairie@lareole.fr
Site héberge chez OVH
* * *
L'exactitude des informations communiqués sur ce site ne sont pas garanties et des erreurs peuvent s'être glissées ici ou là. Les sites auxquels renvoient certains liens sont placés sous la responsabilité de leurs auteurs.

Retour à l'accueil